Adrenaline Buggy Sport-Conditions générales de vente - Adrenaline Buggy Sport

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Conditions générales de vente
 
Conclues entre la société Adrénaline Buggy Sport et le client
 
Les prix proposés sur ce site sont conclus avec frais de mise en marche, mais s’entendent hors livraison, et frais d’immatriculation.
 
ð  Options livraison France métropolitaine (prix par véhicule TTC)
* Poids < ou > 500kg et/ou distance < 500km de Béziers : 0.85 €/km
* Poids < ou > 500kg et/ou distance > 500km de Béziers : 0.75 €/km
 
CONDITIONS DE GARANTIE
 
Article 1 - Validité
 
1.1 La garantie prend effet à la date de facturation du Buggy, SSV par le professionnel vendeur. Elle se termine à minuit le jour de l’échéance déterminée.
1.2 La présente convention a pour objet de définir les conditions de la garantie. Elle prend en charge les réparations dans le cadre des organes couverts, à la suite d’un dysfonctionnement mécanique, et intervenu de façon purement fortuite afin de permettre la remise du Buggy, SSV garanti dans son état de fonctionnement antérieur à la panne, et ce dans le respect des termes de ce contrat.
1.3 Le présent contrat s’applique à tous les buggys, SSV, destinés à circuler sur la route, à moteur 2 temps ou 4 temps, ou électrique de moins de 3 ans au jour de la souscription du contrat (de la date de 1ère mise en circulation à la date de vente).
De plus, on entend par Buggy, SSV, les véhicules « 4 roues » tels que définis dans les catégories L6e et L7e de la Directive du Code de la Route Article R311-1 Modifié par Décret n°2009-497 du 30 avril 2009 – art. 2 et tout autre véhicule de type QLMO.



1.4 Entretien
L’entretien du Buggy/SSV doit suivre, sous peine de déchéance, les règles suivantes :
 => La vérification et la périodicité d’entretien doivent être effectuées en fonction du livret de garantie remis a l’acheteur.
 => L’entretien périodique doit être effectué par un professionnel, selon les préconisations du constructeur pour les véhicules neufs ou d’occasion, au maximum tous les ans ou suivant les précisions du carnet de garantie, dans tous les cas au premier des deux termes échus.
 
La fiche de contrôle des 75 points de révisions devra être tamponnée et signée par le technicien ayant effectué la révision.
L’original de cette fiche de contrôle devra être renvoyée au siège social d’Adrénaline Buggy Sport pour archive et suivi du véhicule.                 
Pour la garantie châssis, celui-ci devra être entretenu régulièrement dans le cadre de dégradations causées par les causes extérieures suivantes : accidents, chocs, griffures, rayures, projections de gravillons ou de corps solides, grêle, actes de vandalisme.
 
1.5 Délais
La SAS Adrénaline Buggy Sport assurera les réparations dans un délai maximum de 30 jours ouvrés à compter de la disponibilité des pièces. La durée totale de réparation ne saura dépasser 90 jours ouvrés à partir de la date de prise en charge par Adrénaline Buggy Sport dans ses locaux.
 
1.6 Lieux d’exécution
La garantie s’effectuant dans les locaux de la SAS Adrénaline Buggy Sport, le client devra ramener le véhicule dans les locaux d’un magasin franchisé. Lorsque le véhicule se trouve à une trop grande distance d’un de nos magasins, la SAS Adrénaline Buggy Sport pourra exceptionnellement mandater un professionnel compétent proche du lieu où se trouve le véhicule, après accord avec ledit professionnel sur les conditions de mise en œuvre suivant le respect scrupuleux du carnet d’entretien, qui devra lui être remis par le propriétaire. Toute casse ou défaut suite à révision hors de notre réseau ne respectant pas nos prescriptions ne donnera pas lieu à prise en charge de la garantie.

 
Article 2 - Couverture et plafond
 2.1 Pièces couvertes
Pièces : pièces garanties par ce contrat et prises en charge par le constructeur dans nos concessions ou distributeurs.
Main-d’œuvre : temps barème du constructeur affecté uniquement au remplacement des pièces défectueuses garanties.
Ne sont pas pris en charge : les petites fournitures, les contrôles, les diagnostics, les essais routiers, les fluides, ainsi que tous les éléments rattachés à l’entretien du Buggy ou du SSV.                         
Egalement, ne sont pas pris en charge : toutes les pièces d’usure, comme les pneus, courroies, plaquettes et garnitures de freins et d’embrayage, ressorts, galets et masses centrifuges du variateur, joints, filtres, durites, huiles, bougies, batteries, caoutchoucs, rotules, roulements, suspension, silentblocs divers, organes d’amortissement, caoutchoucs et autres consommables.           
Le remplacement des pièces soumises à une usure résultant de l’utilisation du véhicule et de son kilométrage, les dégradations châssis ou mécaniques causés par les causes extérieures suivantes : accidents, chocs, griffures, rayures, projections de gravillons ou de corps solides, grêle, actes de vandalisme, le non-respect des prescriptions du constructeur, les retombées liées à un phénomène de pollution atmosphérique, retombées végétales telles que résine, retombées animales telles que fientes d’oiseaux, retombées chimiques, les produits transportés,  l’utilisation de carburant ou autres fluides de mauvaise qualité, le montage d’accessoires non agréés par le constructeur, le montage d’accessoires agréés par le constructeur installés sans respect des préconisations et/ou instructions définies par ce dernier, les dommages causés par des événements de force majeure : la foudre, l’incendie, les inondations, les tremblements de terre, les phénomènes climatiques, les faits de guerre, les émeutes et attentats, les éléments du véhicule ayant fait l’objet d’une transformation ainsi que les conséquences (dégradation, usure prématurée, altérations, etc.) de la transformation sur les autres pièces ou organes du véhicule, ou sur les caractéristiques de celui-ci, les conséquences indirectes d’un éventuel défaut (perte d’exploitation, durée d’immobilisation, etc.).                                                          
 
Pour toute demande de garantie, le propriétaire doit fournir des photos du compteur avec les kms affichés, de (des) la (les) pièces défectueuse(s), du N° du moteur, du N° du Châssis. En cas de casse moteur ou boîte/pont, le résultat d’une expertise d’une analyse d’huile peut éventuellement être demandé en cas de doute.
 
2.2 Plafond de remboursement
Le montant total des réparations pendant toute la période de la couverture garantie, ne pourra en aucun cas dépasser l’une des limites suivantes :
1. Les prix d’achat du véhicule
2. Sa valeur vénale au moment du sinistre
3. Les plafonds suivants
De 300 à 500cc : 1000 € TTC
Plus de 500cc : 2000 € TTC
 
2.3 Cette garantie ne fait pas obstacle à :
1) la garantie légale des vices cachés des articles 1641 à 1649 du Code Civil.
2) la garantie relative à la conformité du bien des articles L211-4- à L211-14 du Code de la Consommation.
 

Article 3 - Durée de la garantie
 
La garantie jouera exclusivement pendant la période indiquée dans le contrat de vente et ne saurait être inférieure à la durée légale.
Dans tous les cas elle ne saurait être supérieure à 24 mois ou 6000 Kms sur la mécanique, et à 36 mois sur les châssis de la gamme baroudeur contre la perforation venant de l’intérieur due à une corrosion liée à un défaut de fabrication, de matière ou d’application des produits de protection.
Le terme de la garantie ne pourra pas être prolongé de la durée d’immobilisation en cas de prise en charge même dans le cadre de la garantie.

 
Article 4 - Territorialités
 
Les conditions de cette garantie s’appliquent aux Buggies et SSV vendus et immatriculés en France Métropolitaine.
Hors France Métropolitaine, la garantie sera gérée au cas-par-cas avec le propriétaire. Dans tous les cas litigieux, il sera recherché une solution amiable pour dépanner le propriétaire.
 
 
Article 5 - Déchéances contractuelles
 La garantie peut être résiliée par la SAS Adrénaline Buggy Sport, sans que le client puisse prétendre à aucune indemnisation, dans les cas suivants :
5.1 Si l’entretien n’est pas conforme aux conditions imposées par le carnet d’entretien (cf. Art. 1.4).
5.2 Si l’utilisation du buggy ou du SSV n’est pas conforme aux règles du Code de la Route.
5.3 Si le Buggy ou le SSV n’a pas été contrôlé et/ou révisé dans les règles dans les ateliers de la marque Adrénaline Buggy Sport ou par un autre établissement vendeur franchisé de la SAS Adrénaline Buggy Sport, ou tout autre intervenant pendant la garantie sans qu’il y ait eu accord express avec le client et la Société Adrénaline Buggy Sport.
5.4 En cas de perte ou d’aliénation du buggy ou du SSV, pour quelque cause que ce soit (vente judiciaire, donation, saisie, destruction partielle ou totale, vol, etc.).
5.5 En cas de modification ou de transformation de tout ou partie du véhicule (débridage au-delà des 15kw légaux).
5.6 En cas de fausse déclaration, d’omission et/ou d’inexactitude dans les éléments descriptifs du bénéficiaire ou du garage revendeur, notamment le kilométrage et le prix.
5.7 En cas de modification des normes en vigueur pour l’obtention du certificat de circulation des buggies/SSV de série d’importation.
 
5.8 Pour l’ensemble de ces éléments, ainsi que d’autres non inventoriés, résultant notamment de la mauvaise foi établie du bénéficiaire et/ou du vendeur, la présente garantie ne pourra pas être mise en œuvre.
5.9 En cas d’utilisation dans le cadre d’une activité professionnelle, pour véhicules soumis ou non à la récupération de la TVA (hors loueurs franchisés ABSR).
5.10 En cas de sauts, d’utilisations intensives, ou de conduites sportives.
5.11 En cas de location du véhicule par un professionnel dans le cadre de son activité ou par toute autre tierce personne (sauf si Franchisé Adrénaline Buggy Sport).
 
5.8 Pour l’ensemble de ces éléments, ainsi que d’autres non inventoriés, résultant notamment de la mauvaise foi établie du bénéficiaire et/ou du vendeur, la présente garantie ne pourra pas être mise en œuvre.
5.9 En cas d’utilisation dans le cadre d’une activité professionnelle, pour véhicules soumis ou non à la récupération de la TVA (hors loueurs franchisés ABSR).
5.10 En cas de sauts, d’utilisations intensives, ou de conduites sportives.
5.11 En cas de location du véhicule par un professionnel dans le cadre de son activité ou par toute autre tierce personne (sauf si Franchisé Adrénaline Buggy Sport).

 
Article 6 - Reventes
 
La présente garantie est cessible durant toute sa durée lors de la vente du véhicule. Le concessionnaire devra être averti sous 15 jours à partir de la date de cession des coordonnées du nouveau propriétaire.

 
Articles 7 - Exclusions
 (Voir article 2.1 pour le détail)                                                             
Sont exclus de la garantie pour la SAS Adrénaline Buggy Sport :
7.1 Les pertes, les dommages, les conséquences et recours qui résultent directement ou indirectement d’une négligence ou d’un défaut d’entretien du propriétaire ou de l’utilisateur, de la faute intentionnelle ou dolosive du bénéficiaire de la garantie, et, s’il s’agit d’une personne morale, de ses administrateurs, représentants légaux ou salariés, qu’ils agissent seuls ou en collusion avec des tiers.
7.2 Les actes de malveillance commis, si l’adhérent bénéficiaire de la garantie est une personne physique, par les membres de sa famille visés à l’article du Code Pénal et les personnes habitant généralement avec lui.
7.3 Les dommages résultant de la guerre étrangère ou de la guerre civile, émeutes, sabotages, actes de terrorisme et actions concertées.
7.4 Les sinistres dus aux effets directs ou indirects d’explosion, de dégagement de chaleur, d’irradiation provenant de la transmutation de noyaux d’atomes ou de la radioactivité, ainsi que les sinistres dus aux effets de radiations provoquées par l’accélération artificielle de particules.
7.5 Les dommages dus à l’usure normale, étant précisé que par usure on entend la dépréciation progressive d’une pièce ou partie du véhicule. Elle se manifeste par l’altération de ses propriétés physiques, thermiques ou chimiques ou de son état : oxydation, dépôt de tartre, de boue, de fer ou métal, incrustation, corrosion, perte de matière, et se matérialisant par des sifflements, ronflements, frottements ou tout autre bruit.
7.6 Les dommages résultant d’une exploitation non conforme aux normes du fabricant, notamment tout sinistre résultant d’une faute de conduite (surrégime moteur, mauvais maniement de la boîte de vitesse, etc.) ou la résultante de l’inexpérience du conducteur.
7.7 Le non-respect des obligations contractuelles inhérentes au propriétaire du véhicule, notamment celles prescrites dans le carnet d’entretien et/ou relatives à l’entretien périodique, à l’examen  des organes et des pièces garanties.
7.8 Sont formellement exclus de la garantie, les recours et/ou dommages subis qui sont le fait d’un tiers en tant que fournisseur de la pièce ou de la main-d’œuvre, ou au titre de l’entretien ou de toute autre intervention non conforme aux règles, qu’il s’agisse des fabricants, constructeurs, monteurs ou réparateurs.
7.9 La détérioration ou la destruction d’autres biens que les pièces ou organes garantis au titre du présent contrat.
7.10 Les conséquences pécuniaires de la responsabilité que l’adhérent bénéficiaire de la garantie pourrait encourir du fait de l’ensemble du bien garanti en cas de prêt ou de location occasionnelle, le recours de voisins ou de tiers (Article 1382 et suivants du Code Civil).

 
7.11 - Les conséquences
 
a) Des conditions ou catastrophes climatiques (gel, chaleur, inondations, etc.), l’immersion ou l’immobilisation prolongée du véhicule.
b) Des accidents de la route, actes de vandalisme, du vol, incendie interne ou externe, du transport ou un enlèvement par un dépanneur ou autre assistance, une autorité publique, une réquisition ou un événement ayant soustrait le véhicule garanti à la garde du bénéficiaire.
7.12 L’utilisation d’un carburant et/ou d’un liquide ou adjuvant non adéquat.
7.13 L’engagement du véhicule dans une sortie loisir (4 x 4, piste, ou circuit) dans une compétition, rallye automobile, de quelque nature que ce soit.
7.14 Les dommages provoqués par un remorquage ou une surcharge.
7.15 Un événement ou un organe ayant pour origine un élément ou composant du véhicule non garanti en vertu de l’article 2.1 « Pièces couvertes ».
7.16 Toute intervention et fourniture nécessitées par l’entretien du véhicule, tout remplacement de pièces programmé par le constructeur ou le vendeur étant assimilé à l’entretien.
7.17 Les sinistres prenant leur origine avant l’enregistrement du certificat de garantie.
7.18 Les conséquences d’un excès, d’un manque ou d’une insuffisance de liquide de refroidissement et/ou de produits lubrifiants.
7.19 Les conséquences directes ou indirectes liées à la rupture de la courroie, du galet, du pignon ou du tendeur de distribution et/ou de son décalage ayant entraîné la casse totale ou partielle du moteur.
7.20 Les Buggies/SSV de location à des particuliers ou des professionnels, de prêts à des tiers sous formes rémunérées ou non, des véhicules Moto/Auto Ecoles, véhicules de livraison, véhicules destinés à des fins sportives ou de compétition (amateur ou professionnel) et véhicules destinés aux taxis.
7.21 Les travaux de réglage, d’entretien, de nettoyage, d’ajustement, d’alignement et de rectification ainsi que les essais sur route.
7.22 Les fuites d’huile et de liquides émanant de joints, flexibles et durites qui sont à remplacer lors des révisions périodiques d’entretien.
7.23 Les problèmes électriques ayant pour origine le montage de tout appareil électronique et électrique tels que coupe-circuit, alarme et gadgets divers.
7.24 Les Buggies/SSV utilisés pour le transport à titre onéreux.
7.25 Les Buggies/SSV modifiés et/ou débridés, dont les caractéristiques ne seraient plus conformes aux spécifications des constructeurs et au Certificat Européen d’Homologation (COC/EEC).
7.26 La SAS Adrénaline Buggy Sport n’est pas responsable des délais de livraison en cas de retard ou d’empêchement lors d’émeute, grève, explosion, mouvement populaire, restriction de circulation, sabotage, terrorisme, guerre civile ou étrangère, conséquence d’une source de radioactivité, ou de tout autre cas fortuit ou de force majeure, et des détériorations commises sur le véhicule immobilisé, en cours de remorquage, de transport ou de convoyage.

 
Articles 8 - Exclusions des pièces en garantie
 
Se référer également à l’article 2.1 pour détails                                      

Ne sont pas prises en charge en garantie :
– Toutes pièces dites d’usure, ou liquides moteur
– Les huiles, les fluides divers
– Les joints,
– Les câbles
– Les boulons, goupilles, écrous, toutes sortes de silentblocs et de caoutchoucs.
– Les batteries
– Les contrôles, diagnostics, essais des véhicules, expertises
– Les pièces d’entretien tels que les plaquettes de frein
– Les courroies, galets, disque et plateau d’embrayage, coussinets, roulements, soufflets en caoutchoucs, rotules, éléments de suspension, d’échappement, cardans de transmission, pneus, garnitures de freins et d’embrayage, ressorts, galets et masses centrifuges du variateur, joints, filtres, durites, huiles, bougies, rotules, roulements, suspension, silentblocs divers, organes d’amortissement, et autres consommables.

 
Validité des présentes conditions
 
Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de signature du bon de commande. Les présentes conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu’à l’extinction des garanties dues par la SAS Adrénaline Buggy Sport. Les conditions de ventes qui s’appliquent sont celles indiquées sur demande, ou visibles sur le site www.adrenalinebuggysport.com
 
Le présent contrat est formé par les documents contractuels suivants, présentés par ordre hiérarchique décroissant : les conditions générales présentes sur www.adrenalinebuggysport.com ; le bon de commande.
En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans les documents de rang différent, les dispositions du document de rang supérieur prévaudront.

 
Avertissement
 
Certains produits ci-dessus nécessitent un apprentissage et un équipement spécifique. Nous ne saurions être tenus pour responsables de la mauvaise utilisation de ces produits, ou d’une utilisation inadaptée. Le client reconnaît être apte à la conduite de l’engin commandé et être titulaire des permis et autorisations requises pour son utilisation. En achetant ce véhicule, vous acceptez de retirer au vendeur toute responsabilité due à son utilisation.

 
ATTENTION !
 
L’usage d’engins motorisés comporte des risques inhérents à leur utilisation, risques de blessure, de décès, ainsi que des risques financiers.
La consommation d’alcool ou de produits stupéfiants est fortement déconseillée pendant leur utilisation.
 
Le véhicule que vous achetez est vendu d’origine homologué avec certificat CEE et document 846 A de contrôle des services des douanes. En l’achetant, vous acceptez de retirer au vendeur toute responsabilité qui serait due à une modification ou changement de ses caractéristiques indépendantes ou inconnues à sa fabrication de votre revendeur ou de son importateur. Un véhicule débridé ou ayant été transformé, modifié, d’une quelconque façon par rapport au modèle d’origine livré ne doit pas rouler sur route ouverte.

 
Conditions
 
Tarifs, photos, descriptifs et données techniques sont non contractuels et sujets à modifications sans préavis, sous réserve d’erreur typographique et de disponibilité des produits.
 
Nos tarifs incluent toutes  les taxes d’importation, transport, frais de douane, de la TVA française, la préparation et l’assemblage dans les règles de la machine conforme à son utilisation dans nos ateliers. Les accessoires fournis gracieusement sont dans la limite des stocks disponibles. Du fait de leur caractère gratuit, ils ne peuvent donner lieu à remboursement, garantie ou réclamation.

 
Délais et livraison
Tout bon de commande signé par l’acheteur l’engage à honorer son achat.
En cas d’annulation de la part de l’acheteur, la SAS Adrénaline Buggy Sport se réserve le droit d’entamer des poursuites et conservera l’acompte initialement versé jusqu’à paiement intégral de la commande.
 
Les produits sont soit en stock, soit sur commande auprès de nos fournisseurs en Europe ou à l’Etranger. Dans le cas contraire, le délai indiqué est une estimation et peut varier d’une à seize semaines pour diverses raisons indépendantes de notre volonté, sans donner lieu à dédommagement. La SAS Adrénaline Buggy Sport se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un client, d’un professionnel ou d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou actuelle et avec lequel un litige de paiement serait en cours.
 
Les marchandises demeurent la propriété exclusive de la SAS Adrénaline Buggy Sport jusqu’au paiement intégral des sommes dues, et doivent rester en l’état jusqu’à leur paiement intégral et définitif.
A défaut et à l’issue de deux mois de délai et après mise en demeure par courrier en LRAR par la Société Adrénaline Buggy Sport, il sera considéré une défaillance de l’acheteur, et la SAS Adrénaline Buggy Sport conservera toutes les sommes versées a titre de dédommagement. Si aucune somme d’acompte n’a été versée, la SAS Adrénaline Buggy Sport exigera le montant du prix coûtant TTC de la machine.
Le tribunal de Béziers, ou celui qui est le plus proche de votre revendeur est seul compétent pour tous types de litiges.   
* première des deux échéances atteintes et suivant nos conditions de garanties.  Les prix de notre site sont TTC, hors frais d’immatriculation, frais d’immatriculation, et hors livraison. Sauf mention contraire, la garantie des buggies/SSV, pièces et main-d’œuvre est de deux ans, ou 6000 km sur la partie mécanique, avec un an si entretien intégral de la machine dans nos locaux, revendeurs agrées, ou accord express avec un autre mécanicien. Pour la deuxième année, concernant la mécanique, et la troisième année pour le châssis de la gamme Baroudeur, la garantie s’applique uniquement sur la prise en charge de la main-d’œuvre dans nos locaux ou revendeurs agréés.
 
Garantie de 12 mois, sur les produits et accessoires Adrénaline Buggy Sport neufs.
 
 
Identité de la société
 
Adrénaline Buggy Sport est une marque et un logo déposés à l’INPI sous le N°14 4 121 176 et publié au journal officiel de la propriété industrielle N° 15/03 Vol II du 16 janvier 2015.
Ce site est exploité par : La SAS Adrénaline Buggy Sport
Capital 12000€ – SIRET 799 105 721 00010                                 
Adresse 11 route de Béziers
34410 SAUVIAN    
N°TVA Intracommunautaire FR 05 799 105 721
 
NB : nos conditions de garanties sont basées sur celles de l’automobile.
                   
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